L’accès à ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions décrites ci-dessous. Merci de lire attentivement ces termes avant d’utiliser nos services.

20 mars 2026

Acceptation des conditions

En naviguant sur notre site ou en utilisant nos formulaires, vous reconnaissez avoir pris connaissance de nos conditions générales et vous vous engagez à les respecter en toute circonstance.

Définitions

Certaines expressions utilisées dans ces conditions sont précisées ci-dessous :

• « Utilisateur » désigne toute personne consultant le site corenivaroqa.world.
• « Service » désigne les prestations d’architecture sémantique et d’accompagnement SEO proposées.
• « Éditeur » désigne la société responsable de la publication du site.
• « Contenus » regroupe l’ensemble des textes, images et ressources présentés.

Utilisation des services proposés

L’utilisation des services implique le respect de la loi, de l’éthique et des règles sectorielles en vigueur.

Éligibilité

Les services sont réservés aux personnes majeures ou représentant une entreprise légalement constituée.

L’éligibilité pourra être vérifiée à tout moment en cas de doute.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur accepte d’utiliser le site de manière loyale et conforme à la réglementation.

• Respecter l’intégrité et la sécurité du site et des données.
• Ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé aux systèmes informatiques.
• S’interdire tout usage frauduleux, malveillant ou illicite des informations.
• Respecter les droits d’auteur et la confidentialité des tiers.

Usages interdits

Voici une liste non exhaustive des comportements prohibés :

• Utilisation des contenus à des fins commerciales sans autorisation.
• Diffusion de messages injurieux, diffamants ou illicites.
• Collecte automatique de données personnelles via robots ou scripts.
• Altération de l’affichage ou fonctionnement du site.
• Transmission volontaire de virus ou tout programme nuisible.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, outils) est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.

Contenus utilisateurs

Les contributions, avis ou messages publiés doivent respecter la loi et la courtoisie.

Respect de la vie privée et RGPD

Nous assurons une gestion conforme de vos données personnelles. Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité actualisée régulièrement. Voir les détails

Clause de non-responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des conséquences d’un usage erroné ou non conforme des informations consultées.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l’éditeur est limitée aux obligations légales prévues par la loi.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à dégager l’éditeur de toute réclamation liée à l’usage du site non conforme aux présentes conditions.

Résolution des litiges et médiation

Tout différend pourra donner lieu à une tentative de résolution à l’amiable, puis à une médiation.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris sont seuls compétents.

Résiliation

Nous pouvons interrompre l’accès au site à tout utilisateur ne respectant pas les règles, avec ou sans notification.

Modifications

Les conditions peuvent évoluer à tout moment. Consultez cette page régulièrement pour rester informé.

Divisibilité

Si une disposition est déclarée invalide, les autres restent applicables.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’accord global entre l’utilisateur et l’éditeur, supplantant tout accord antérieur.

Contact et informations légales

Pour toute question juridique, merci d’utiliser les canaux indiqués ci-dessous.